| 
|
|
|
| |
Edition |
Minute Transfer est une Société par Actions Simplifiés
au capital de 37 000 Euros, enregistrée au registre du commerce
et des sociétés de Lyon.
Le siège social se situe au : 15, boulevard Vivier Merle 69003
Lyon.
Minute Transfer édite le site : www.minutetransfer.com
|
Conception technique & hébergement |
MCTEL (Monaco Télématique) -
41, avenue Hector Otto
98000 Monaco -
Principauté de Monaco - Webmaster : Aurelia Bordas
|
Minutetransfer.com |
Ce site a été déclaré par Minute Transfer
auprès de la Commission Nationale de l’informatique et
des Libertés (CNIL) et respecte la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
|
Accès et utilisation du site |
L'accès au site web Minute Transfer implique l'acceptation
sans réserve les présentes conditions d’utilisation
qui pourront pour certains services être complétées
par des conditions particulières. Toutes les informations sur
le site sont susceptibles d’être modifiées à tout
moment sans préavis. Minute Transfer se réserve également
le droit deys suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis
préalable l’accès à tout ou partie du site.
Minute Transfer n'est pas responsable de l'usage des données,
du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et
qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
|
Utilisation des adresses IP |
L'adresse IP assignée à votre ordinateur est enregistrée
par Minute Transfer lorsque vous consultez son site pour la gestion
de son système informatique et pour l'analyse de l'utilisation
de son site. Minute Transfer peut utiliser votre adresse IP en coopération
avec votre fournisseur d'accès à Internet afin de vous
identifier, si elle estime nécessaire de faire respecter ses
conditions d'utilisation ou de protéger ses services, ses clients
ou encore sur demande des autorités judiciaires.
Lorsque vous naviguez sur le site, les serveurs Minute Transfer enregistrent
automatiquement des relevés de connexion qui peuvent inclure
des informations sur vos préférences. Minute Transfer
peut utiliser ces données de navigation afin de personnaliser
son site grâce à des offres adaptées à votre
profil.
Minute Transfer peut également traiter vos informations personnelles
en vue de personnaliser les contenus publicitaires qui vous sont proposés,
vous faire part d'offres promotionnelles ou vous informer sur les nouvelles
offres à moins que vous ne vous y soyez opposé. Conformément à la
loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit
d’accès ainsi que d'un droit d'information complémentaire,
de rectification et d'opposition sur les données vous concernant.
Vous pouvez vous opposer à leur communication à des tiers
(communication à des fins d'étude ou de prospection pour
des opérations commerciales). Pour exercer vos droits, envoyez
un courrier avec vos nom, prénom et copie de votre pièce
d'identité à l’adresse suivante : Minute Transfer
15, boulevard Vivier Merle 69003 Lyon
|
Cookies |
Le serveur du site http://www.minutetransfer.com utilise des cookies.
Vous pouvez les désactiver ou les supprimer en utilisant les
options de votre navigateur.
|
Protection des données personnelles |
Les données à caractère personnel recueillies
lors de la souscription au service Minute Transfer font l'objet d'un
traitement au sens de la loi du 6 janvier 1978, modifiée, aux
fins d'exécution du contrat. Ces données doivent, pour
que le service puisse être rendu, être communiquées à des
tiers qui ne peuvent les utiliser qu'à ces mêmes fins.
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression de ces données, qu'il peut exercer par courrier
adressé au Service Clientèle de Minute Transfer au 15,
boulevard Vivier Merle 69003 Lyon.
Les informations recueillies par Minute Transfer dans le cadre de
la vente pourront être communiquées à des instituts
de sondage et d’études pour des analyses s’inscrivant
dans le cadre de ses activités. Ces informations pourront également être
utilisées par Minute Transfer à des fins commerciales
et informationnelles. Minute Transfer se réserve le droit, après
autorisation expresse du Client, d’utiliser les informations
nominatives du client à des fins de prospection commerciales.
De même Minute Transfer pourra communiquer et/ou céder, à titre
gratuit ou onéreux, les dites informations à des tiers,
dans le cadre d’opérations commerciales conjointes ou
non de marketing direct.
|
Les droits de propriétés industrielles |
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les
marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes,
logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs
de ce site, à l'exclusion des éléments émanant
de partenaires de Minute Transfer.
La protection du site Minute Transfer relève, par conséquent,
des législations nationales et internationales relatives au
droit de la propriété intellectuelle. Dès lors,
toute extraction et/ou réutilisation de la base de donnée,
toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en
tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent
ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable
de Minute Transfer. Toute demande d’autorisation doit être
adressée à : Minute Transfer 15, boulevard Vivier Merle
69003 Lyon.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer
un acte de contrefaçon engageant les responsabilités
civile et pénale de tout contrevenant.
|
Liens vers d’autres sites |
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres
sites ne sauraient engager la responsabilité de Minute Transfer,
celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu
de ces sites. Minute Transfer met tout en œuvre pour offrir aux
internautes des outils disponibles et des informations fiables.
Toutefois, Minute Transfer ne saurait garantir aux internautes l’exactitude,
la complétude et l’actualité des informations fournies
ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence,
la responsabilité de Minute Transfer ne pourra être engagée
du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des
outils mis à disposition sur ce site.
|
|
|